MENTIONS LÉGALES
EDITEUR DU SITE
DROITS D’AUTEUR ET AUTRES DROITS DE PROTECTION SPÉCIAUX
Le contenu de ces pages Internet est protégé par des droits d’auteur. La copie sur un seul ordinateur des informations contenues sur les pages Internet dans un but non commercial mais pour un usage personnel en interne est autorisée. Les graphiques, textes, logos, photos, etc. ne peuvent être téléchargés, reproduits, copiés, modifiés, publiés, expédiés, transmis ou utilisés sous une toute autre forme qu’après accord écrit de la société Börlind GmbH. Les noms de produit et de société cités peuvent correspondre à des marques ou noms commerciaux déposés. Leur utilisation non justifiée peut entraîner des droits aux dommages et intérêts et des droits d’omission.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ
Il ne peut pas être garanti que les informations et les données personnelles communiquées ne puissent pas être interceptées par des tiers, lors de leur transmission.
RESPONSABILITÉ
La société Börlind GmbH n’assume aucune responsabilité pour les dommages indirects ou directs, pertes de données, de gains, d’arrêts d’exploitation ou de systèmes pouvant résulter de l’utilisation du site Internet ou du téléchargement de données. Si, lors d’un dommage établi et prouvé par l’utilisation du site Internet ou le téléchargement de données, il y a eu dol ou négligence grave, la clause de non-responsabilité n’est pas applicable. La relation juridique instituée entre la société Börlind GmbH et vous-même, du fait de l’utilisation du site Internet, est réglée par le droit de la République Fédérale Allemande. Les litiges avec des personnes exerçant une activité commerciale (« Vollkaufleute ») consécutifs à l’utilisation du site Internet seront soumis à la juridiction des tribunaux du siège de la société Börlind GmbH à Calw.
Impressum erstellt mit dem Trusted Shops Rechtstexter.